L'Appart à Côté
Présentation de la marque L'Appart à Côté
Déposée par voie électronique le 10 décembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Lez'a auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Appart à Côté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque L'Appart à Côté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Appart à Côté arrivera à expiration en date du 10 décembre 2025.
Lez'a a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53
Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13